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Informations légales

Mentions légales & licence

1. Éditeur du site

Ce site est édité par Studio Spectacle, SASU au capital social de 45 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro RCS Lille Métropole 880 512 337, SIRET 880 512 337 00025, TVA intracommunautaire FR27 880512337.

Présidente : Mme Sophie Delcourt.
Siège social : 40 rue Nationale, 59000 Lille, France.
Téléphone : 03 20 55 18 62.
Email : contact@studiospectacle.pro.

2. Hébergeur

L'hébergement est assuré par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Mme Sophie Delcourt, présidente de Studio Spectacle.

4. Licence d'entrepreneur de spectacles vivants

En qualité d'organisateur de spectacles, Studio Spectacle est titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants n° PLATESV-D-2022-006789, catégories 2 (producteur) et 3 (diffuseur), conformément aux articles L7122-1 et suivants du Code du travail.

5. Droits d'auteur

Les prestations artistiques données lors de nos soirées donnent lieu aux déclarations et redevances auprès de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) et de la SACD (Société des auteurs et compositeurs dramatiques).

6. Conditions générales d'utilisation

La consultation du site emporte acceptation des présentes conditions. L'utilisateur veille à renseigner des informations exactes dans le formulaire de devis et à respecter la finalité du service. Studio Spectacle dispose par ailleurs d'une assurance responsabilité civile professionnelle.

7. Propriété intellectuelle et juridiction

L'ensemble des contenus du site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Le site relève du droit français ; en l'absence d'accord amiable, les tribunaux de Lille sont compétents.